Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DOMAINE DE VILLIERS
Numéro de dépôt :
1459596
Date de dépôt :
21/10/1987
Lieu de dépôt :
DREUX
Date d'expiration :
21/10/1997
Présentation de la marque LE DOMAINE DE VILLIERS
Déposée le 21 octobre 1987 par monsieur LE QUERRE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DREUX), la marque française « LE DOMAINE DE VILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE DOMAINE DE VILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE VILLIERS est expirée depuis le 21 octobre 1997.
LE QUERRE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37